Savoir si votre véhicule doit être inspecté
Ce formulaire de recherche vous aidera à déterminer s'il est temps de faire inspecter le système d'échappement de votre véhicule léger (automobile, fourgonnette, camionnette ou véhicule utilitaire sport dont le PNBV ou le PNBC est égal ou inférieur à 4 500 kg).
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Formulaire de recherche
Cas particuliers
La plupart des véhicules d'occasion doivent obtenir une attestation de réussite Air pur Ontario valide au moment de la vente afin de pouvoir céder les droits de propriété. Cette règle comporte deux exceptions :
Cette règle comporte deux exceptions :
- Lorsque vous achetez votre véhicule auprès d’une société de location à la fin du contrat de location;
- Lorsque vous vendez votre véhicule à des membres de la famille immédiate*. les membres de la famille immédiate incluent vos :
- parents
- beaux-parents
- grands-parents
- enfants
- enfants adoptifs
- petits-enfants
- frères et sœurs
- demi-frères et demi-sœurs
- gendre
- belle-fille
- beau-frère
- belle-sœur
Les véhicules immatriculés comme « anciens » par le ministère des Transports de l'Ontario bénéficient d’une exemption permanente d'obtenir une analyse d'Air pur Ontario.
Les véhicules lourds sont soumis à des exigences différentes qui sont exposées dans la section sur les véhicules lourds.
Pour le renouvellement de leur immatriculation, il n’est pas nécessaire que les propriétaires de véhicules légers fassent subir une analyse de leur véhicule plus d’une fois par période de deux ans. Cela signifie qu’une analyse effectuée lorsqu’un véhicule est acheté ou vendu dans la province peut être utilisée pour renouveler son immatriculation en tout temps au cours de la prochaine année civile.
*À noter : Votre véhicule devra quand même être analysé s’il a atteint l’âge auquel une analyse est requise pour renouveler l’immatriculation (c’est-à-dire quand le véhicule a sept ans ou plus). Si c’est le cas, vous devrez faire analyser le véhicule pour renouveler l’immatriculation même si vous bénéficiez d’une exemption.
Voici un exemple :
Exemple de cession des droits de propriété d’un véhicule à un membre de la famille
Quand un père donne à son fils son véhicule de sept ans, il se peut que le véhicule doive subir une analyse Air pur Ontario, non pas parce que ses droits de propriété sont cédés, mais parce que le véhicule a sept ans. Si le véhicule a déjà subi l’analyse Air pur Ontario, il ne devra pas être à nouveau analysé. Mais si le père n’a pas fait analyser le véhicule avant de le donner à son fils, alors le véhicule DOIT être analysé parce qu’il a sept ans.
Si le père donne à son fils le même véhicule l’année suivante, le véhicule n’aura pas besoin d’être analysé. Les raisons sont les suivantes :
- Le véhicule a été analysé quand il avait sept ans;
- L’analyse n’est pas requise quand le véhicule est donné à un membre de la famille.
ServiceOntario vous informera si vous devez faire analyser votre véhicule. S’il doit être analysé pour renouveler l’immatriculation, l’avis de renouvellement que vous recevrez par la poste vous l’indiquera. S’il doit être analysé parce que vous cédez les droits de propriété du véhicule, le préposé vous le fera savoir au comptoir.
