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Questions principales – Véhicules légers

• Quel est l’effet du programme Air pur Ontario sur l’air et comment le savons-nous?
• Pourquoi avons-nous encore besoin du programme Air pur Ontario puisqu’il y a moins de journées de smog?
• Comment savoir si mon véhicule doit être inspecté dans le cadre du programme Air pur Ontario?
• Pendant combien de temps l'attestation de réussite est-elle valide?
• À quelle fréquence dois-je faire analyser les gaz d'échappement de mon véhicule?
• Pourquoi les véhicules fabriqués avant 1988 sont-ils exemptés de l’analyse?
• Dois-je faire analyser les gaz d'échappement d'un véhicule d'occasion que je compte acheter ou vendre?
• Qu'est-ce que la « limite des coûts de réparation », et quels sont les types de réparations et de services admissibles?
• Pourquoi y a-t-il une limite aux coûts de réparation?
• Combien l'analyse coûte-t-elle?
• Que se passe-t-il quand les résultats de l'analyse Air pur Ontario sont satisfaisants?
• Que se passe-t-il quand les résultats de l’analyse ne sont pas satisfaisants?
• Que faire si l’analyse révèle que mon véhicule est « Non prêt »?
• Comment savoir si les résultats de l'analyse sont exacts et si les réparations sont justifiées?
• Que fait-on dans le cadre d’Air pur Ontario pour prévenir la fraude?
• Pourquoi certaines régions de la province sont-elles exemptées?
• Mon véhicule est immatriculé en Ontario, mais se trouve à l'extérieur de la province ou loin d'un centre d'analyse Air pur Ontario. Que dois-je faire?
• L'immatriculation a expiré – comment puis-je faire analyser les gaz d'échappement de mon véhicule?
• Que puis-je faire si je remarque sur la route un véhicule qui rejette une fumée excessive?
• Que puis-je faire si j’ai des remarques à faire au sujet du service à la clientèle?

Quel est l’effet du programme Air pur Ontario sur l’air et comment le savons-nous?

Le programme Air pur Ontario a été créé pour réduire les émissions polluantes que rejettent les véhicules. Certaines émissions polluent l’air que nous respirons et d’autres — les gaz à effet de serre — sont à la source du changement climatique.

De 1999 à 2008, on estime que le programme a permis de réduire de 266 000 tonnes les émissions d’oxydes d’azote et d’hydrocarbures à l’origine du smog. Durant la même période, les émissions de monoxyde de carbone, toxique atmosphérique, ont baissé d’environ 2,5 millions de tonnes et les émissions de dioxyde de carbone, gaz à effet de serre, de plus de 250 000 tonnes.

Air pur Ontario réduit aussi les émissions de particules provenant des camions et des autobus de plus de 200 tonnes en moyenne chaque année. On appelle particules des matières microscopiques ayant un diamètre 30 fois inférieur à celui d’un cheveu humain et qui peut être inhalé dans les poumons et causer des problèmes de santé pour certaines personnes.

Les résultats du programme Air pur Ontario, enregistrés annuellement par des experts indépendants, sont affichés ici.

Pourquoi avons-nous encore besoin du programme Air pur Ontario puisqu’il y a moins de journées de smog?

De nombreux facteurs contribuent à la meilleure qualité de l’air. Cependant, tant que les véhicules consommeront du carburant, nous aurons besoin d’Air pur Ontario pour surveiller les systèmes d’émission des véhicules.

Comment savoir si mon véhicule doit être inspecté dans le cadre du programme Air pur Ontario?

Le ministère des Transports vous enverra un avis de renouvellement d'immatriculation environ trois mois avant la date d'expiration de l'immatriculation de votre véhicule. L'avis contient des renseignements sur les exigences du programme Air pur Ontario. Les véhicules qui doivent être inspectés dans le cadre du programme sont marqués d'un astérisque (*) sur le formulaire de renouvellement.

Vous pouvez également utiliser notre formulaire en ligne ou communiquer avec le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais) pour vérifier si votre véhicule (selon l'année-modèle) doit être analysé.

Voir aussi : Dois-je faire analyser les gaz d'échappement d'un véhicule d'occasion que je compte acheter ou vendre?

Pendant combien de temps l'attestation de réussite est-elle valide?

L'attestation de réussite Air pur Ontario est valide 12 mois à compter de la date de sa délivrance. Il y a quelques exceptions à cette règle :

Transfert de propriété

• Un véhicule léger qui a été analysé en vue d’un transfert de propriété n’a pas besoin d’être analysé de nouveau dans l’année suivant son immatriculation à moins qu’il n’y ait un autre changement de propriétaire.
• Cela signifie qu’une analyse Air pur Ontario effectuée lors de l’achat d’une voiture est valide jusqu’à la fin de l’année civile suivante.
• Exemple : Si vous avez acheté une voiture d’occasion et avez fait effectuer une analyse Air pur Ontario pour le transfert de propriété en janvier 2013, il ne sera pas nécessaire de faire analyser de nouveau cette voiture pour le renouvellement de l’immatriculation en janvier 2014 à condition qu’il n’y ait pas eu d’autre changement de propriétaire. Si vous gardez la voiture plusieurs années, elle devra être analysée de nouveau pour le renouvellement suivant de l’immatriculation, en 2016 dans ce cas-ci.

Véhicules de l’extérieur de la province

• Les automobilistes de l’extérieur de la province qui déménagent en Ontario doivent y faire immatriculer leur véhicule. Une analyse Air pur Ontario est obligatoire pour cette première immatriculation si l’année du modèle est antérieur à l’année civile en cours ou si la voiture a été construite en 1988 ou après. Après cette analyse, il ne sera pas nécessaire de faire effectuer une autre analyse l’année suivante pour renouveler l’immatriculation, à moins qu’il n’y ait un changement de propriétaire.

À quelle fréquence dois-je faire analyser les gaz d'échappement de mon véhicule?

Votre véhicule léger doit être analysé tous les deux ans pour un renouvellement de l'immatriculation dans les cas suivants :

• véhicule de sept ans ou plus, selon l'année-modèle*;
• véhicule de 1988 ou plus récent.

Pour renouveler l’immatriculation, les véhicules d’une année paire sont analysés dans les années impaires, tandis que les véhicules d’une année impaire sont analysés dans les années paires.

Les véhicules fabriqués avant 1988 sont exemptés de l'analyse des gaz d'échappement. Vérifiez si votre véhicule doit être inspecté.

*REMARQUE : Avant le 1^er septembre 2011, les systèmes d’échappement devaient être analysés à partir de la cinquième année du véhicule. Par conséquent, durant 2011, les véhicules de cinq ou six ans dont l’immatriculation expirait le 31 août 2011 ou avant cette date devaient faire l’objet d’une analyse. Depuis le 1er septembre 2011, les analyses Air pur Ontario se font tous les sept ans, au lieu de cinq.

Voir aussi : Dois-je faire analyser les gaz d'échappement d'un véhicule d'occasion que je compte acheter ou vendre?

Pourquoi les véhicules fabriqués avant 1988 sont-ils exemptés de l’analyse?

Les véhicules fabriqués en 1988 sont les premiers qui se conforment aux normes beaucoup plus strictes d’émission et de durabilité de l’époque. 

Bien que les véhicules de 1987 et plus anciens soient exemptés de l’analyse, ils sont assujettis à la Loi sur la protection de l’environnement. Partout en Ontario, les agents provinciaux peuvent inspecter les véhicules qui rejettent des émissions excessives ou dont le système d’échappement est altéré ou manquant. Les pénalités comprennent les avertissements, les avis, les amendes et les sommations. Pour les infractions graves, les agents peuvent délivrer un arrêté d’agent provincial ayant force obligatoire ou confisquer les plaques d’immatriculation du véhicule, voire les deux.

Dois-je faire analyser le véhicule d'occasion que je compte acheter ou vendre?

Afin de protéger les consommateurs, les véhicules d'occasion doivent réussir l'analyse des gaz d'échappement avant la cession de leurs droits de propriété si leur année-modèle est antérieure à l'année civile courante.

Cette mesure a pour but d'éviter qu'un consommateur ne fasse l'achat, à son insu, d'un véhicule présentant des problèmes liés au système d'échappement.

Cette règle comporte deux exceptions :

1. Lorsque vous achetez votre véhicule auprès d’une société de location à la fin du contrat de location;
2. Lorsque vous vendez votre véhicule à des membres de la famille immédiate*. les membres de la famille immédiate incluent vos :

• parents
• beaux-parents
• grands-parents
• enfants
• enfants adoptifs
• petits-enfants
• frères et sœurs
• demi-frères et demi-sœurs
• gendre
• belle-fille
• beau-frère
• belle-sœur

Les formulaires d’exemption pour la cession des droits de propriétés du véhicule entre membre d’une même famille ou de rachat de contrat de location sont disponibles aux guichets ServiceOntario.

La responsabilité de déterminer qui paie l’analyse du véhicule incombe à l’acheteur et au vendeur. Les véhicules fabriqués avant 1988 ne sont pas assujettis à l’analyse Air pur Ontario.

*À noter : Votre véhicule devra quand même être analysé s’il a atteint l’âge auquel une analyse est requise pour renouveler l’immatriculation (c’est-à-dire quand le véhicule a sept ans ou plus). Si c’est le cas, vous devrez faire analyser le véhicule pour renouveler l’immatriculation même si vous bénéficiez d’une exemption. Voici un exemple :

Exemple de cession des droits de propriété d’un véhicule à un membre de la famille

Quand un père donne à son fils son véhicule de sept ans, il se peut que le véhicule doive subir une analyse Air pur Ontario, non pas parce que ses droits de propriété sont cédés, mais parce que le véhicule a sept ans. Si le véhicule a déjà subi l’analyse Air pur Ontario, il ne devra pas être à nouveau analysé. Mais si le père n’a pas fait analyser le véhicule avant de le donner à son fils, alors le véhicule DOIT être analysé parce qu’il a sept ans.

Si le père donne à son fils le même véhicule l’année suivante, le véhicule n’aura pas besoin d’être analysé. Les raisons sont les suivantes :

• Le véhicule a été analysé quand il avait sept ans;
• L’analyse n’est pas requise quand le véhicule est donné à un membre de la famille.

ServiceOntario vous informera si vous devez faire analyser votre véhicule. S’il doit être analysé pour renouveler l’immatriculation, l’avis de renouvellement que vous recevrez par la poste vous l’indiquera. S’il doit être analysé parce que vous cédez les droits de propriété du véhicule, le préposé vous le fera savoir au comptoir.

Vous pouvez aussi consulter ce site Déterminez si votre véhicule doit être inspecté.

Qu'est-ce que la « limite des coûts de réparation », et quels sont les types de réparations et de services admissibles?

Pour bénéficier de la limite des coûts de réparation (LCR), le devis doit être établi et les réparations du système d’émission doivent être faites par un mécanicien accrédité d'un centre Air pur Ontario autorisé. Mais rien ne vous oblige à faire faire le devis ou les réparations dans le centre où a eu lieu l'analyse initiale. Si vous décidez de faire réparer le véhicule dans un autre centre autorisé, le mécanicien fournira un rapport signé des réparations. Grâce à ce rapport, vous aurez un tarif réduit si vous faites analyser à nouveau le véhicule au centre ayant fait l'analyse initiale.

La LCR ne s'applique pas si les réparations sont faites ailleurs que dans un centre autorisé ou si vous les faites vous-même. Elle ne s'applique pas non plus aux frais liés à l'installation d'un bouchon d'essence ou d'un convertisseur catalytique manquant, aux réparations qui ne sont pas liées au système d'échappement, aux réparations sous garantie, à la liaison de données du système de diagnostic embarqué manquante, endommagée ou qui ne fonctionne pas, au réparations non liées aux communications du système de diagnostic embarqué, ou aux réparations visant à corriger les problèmes de rejet de fumée du véhicule.

*REMARQUE : L'attestation de réussite conditionnelle ne peut pas être utilisée pour céder les droits de propriété d’un véhicule d'occasion. Il s'agit d'une mesure de protection importante, puisqu'une attestation conditionnelle signifie qu'un véhicule a des problèmes liés au système d'émission qui nécessitent des réparations.

Pourquoi y a-t-il une limite aux coûts de réparation?

Le programme Air pur Ontario assainit l’air car il exige la réparation des véhicules polluants. Cependant, les propriétaires de véhicules ne peuvent parfois pas se permettre de faire entièrement réparer un véhicule très polluant. Le programme Air pur Ontario propose la limite aux coûts de réparation pour aider ces propriétaires de véhicules. 

La limite aux coûts de réparation fait en sorte que les problèmes du système d’échappement soient identifiés et qu’une partie au moins des réparations nécessaires soient faites. La plupart des programmes du même type en Amérique du Nord proposent une aide similaire aux propriétaires de véhicules.

Malgré la limite aux coûts de réparation, Air pur Ontario recommande de faire réparer entièrement le système d’échappement d’un véhicule. Un véhicule bien entretenu pollue moins, coûte moins cher en carburant et est moins polluant.  

Combien l'analyse coûte-t-elle?

Le montant maximal pouvant être facturé par un centre Air pur Ontario pour l'analyse initiale d'un véhicule léger est de 35 $. Les analyses suivantes (deux au maximum) sont de 17,50 $ chaque, si elles sont faites au même endroit que la première. Ces coûts peuvent être inférieurs et sont à la discrétion du garage. Il faut ajouter les taxes applicables.

Si vous faites réparer votre véhicule dans un autre centre Air pur Ontario, vous pouvez tout de même faire effectuer les analyses suivantes dans le centre original en bénéficiant du tarif réduit. Demandez au mécanicien qui a fait les réparations de vous remettre un « rapport des réparations effectuées ». Apportez ce rapport au centre qui a effectué l’analyse initiale et il effectuera la nouvelle analyse au tarif réduit.

Si vous faites vous-même les réparations ou si elles sont faites dans un garage non accrédité, apportez tous les reçus des pièces ou des réparations lors des analyses suivantes pour vous assurer de profiter du tarif réduit. Cependant, vous ne pourrez pas bénéficier de la limite des coûts de réparation si les réparations n'ont pas été faites par un mécanicien accrédité d’un centre Air pur Ontario.

Que se passe-t-il quand les résultats de l'analyse Air pur Ontario sont satisfaisants?

Vous recevez un rapport d'inspection précisant clairement s'il s'agit d'une « attestation de réussite » ou d'une « attestation de réussite conditionnelle ». Vous pouvez alors renouveler votre immatriculation en ligne à ServiceOntario ou dans un centre de ServiceOntario.  Conservez l'attestation de réussite avec les documents d'entretien du véhicule.

Que se passe-t-il quand les résultats de l’analyse ne sont pas satisfaisants?

Les véhicules obtiennent habituellement des résultats insatisfaisants parce que les émissions dépassent les normes. Vous devrez faire diagnostiquer et réparer le problème avant qu’une nouvelle analyse ne soit effectuée. Les résultats de l’analyse doivent être satisfaisants  pour que vous puissiez renouveler votre vignette ou transférer la propriété du véhicule à une autre personne.

Pour en savoir davantage sur les prochaines étapes à franchir, lisez le dépliant « Que dois-je faire si mon véhicule ne satisfait pas aux normes d’émission? »  dans la section Ressources, ou demandez-en un exemplaire imprimé à votre centre Air pur Ontario.

Vous pouvez retirer votre vieux véhicule de la circulation de manière écologique. Pour en savoir davantage, consultez le site Autos-o-ciel (veuillez prendre note qu’en cliquant sur ce lien, vous quitterez le site Web du ministère de l’Environnement).

Que faire si l’analyse révèle que mon véhicule est « Non prêt »?

La mention « Non prêt » signifie que nous n’avons pas pu obtenir ou lire assez de renseignements sur l’ordinateur de bord de votre véhicule afin d’effectuer pleinement l’analyse. Avant de faire effectuer une nouvelle analyse, vous devrez le conduire pour réinitialiser l’ordinateur de bord. Il suffit habituellement de le conduire pendant un jour ou deux dans des conditions routières normales sur la grande route et en ville; vous pouvez également lui faire subir un cycle de conduite générique (lien avec l’encart). Il peut y avoir d’autres moyens de réinitialiser l’ordinateur. Demandez au personnel du centre Air pur Ontario ce qu’il faut faire pour que votre véhicule soit prêt pour l’analyse.

Quand votre véhicule est prêt, retournez au centre qui a fait l’analyse originale. Il la refera au coût de 17,50 $ plus les taxes.

Comment savoir si les résultats de l'analyse sont exacts et si les réparations sont justifiées?

Il existe quatre mesures destinées à garantir l'exactitude des analyses Air pur Ontario :

1. Pour être accrédité, un centre Air pur Ontario doit utiliser du matériel d'analyse informatisé inviolable conforme aux exigences du programme Air pur Ontario. Le matériel est calibré régulièrement pour garantir l'exactitude des analyses.
2. Les résultats de l'analyse des gaz d'échappement de votre véhicule sont comparés aux normes d'émission fixées pour tous les véhicules de la même année-modèle. Toutes les données des analyses sont enregistrées dans une base de données centrale pour faciliter l'évaluation et la vérification des résultats des analyses.
3. Tous les inspecteurs accrédités qui effectuent les analyses ainsi que les mécaniciens qui effectuent les réparations sont continuellement évalués afin de détecter tout écart par rapport aux taux de réussite et d'échec attendus ou toute autre anomalie.
4. Tous les centres Air pur Ontario sont contrôlés pour assurer que les analyses et les réparations qui y sont effectuées sont faites selon les règles de l'art.

Dans le cadre du programme Air pur Ontario, aucune fraude ni aucun abus à l'endroit des consommateurs ne sont tolérés. Si vous avez des préoccupations à cet égard, nous souhaitons en être informés. Veuillez contacter le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais). Le ministère de l'Environnement a à cœur de protéger les propriétaires de véhicules automobiles et fera enquête sur toutes les plaintes.

Que fait-on dans le cadre d’Air pur Ontario pour prévenir la fraude?

Le ministère de l’Environnement traite la non-conformité avec sérieux et agit dans tous les cas de fraude. Du 1^er avril 2006 au 1^er octobre 2011, les fraudes dans le cadre du programme Air pur Ontario ont occasionné 78 déclarations de culpabilité et 683 675 $ d’amendes.
Le ministère collabore avec le ministère des Transports et le ministère des Services gouvernementaux pour trouver et réduire les cas de fraude. 

Pourquoi certaines régions de la province sont-elles exemptées?

Les véhicules lourds diesel, comme les camions et les autobus, sont ciblés par Air pur Ontario quel que soit leur lieu d’immatriculation en Ontario. 

Les véhicules légers et les véhicules lourds non diesel sont ciblés s’ils sont immatriculés dans le Sud de l’Ontario, entre Windsor et Ottawa. Les régions concernées sont définies par leur code postal et suivent généralement les limites des comtés et des régions au nord. Dans cette vaste région où la démographie est élevée, la pollution atmosphérique est généralement élevée à cause du grand nombre de véhicules et des grands axes de circulation. Près de 90 pour cent des véhicules légers de la province sont immatriculés dans cette région.   

On peut voir une carte (PDF) et utiliser ce formulaire de recherche pour savoir si un véhicule doit être analysé. On peut aussi appeler le Bureau d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999 pour obtenir des renseignements sur le programme.

Mon véhicule est immatriculé en Ontario, mais se trouve à l'extérieur de la province ou loin d'un centre d'analyse Air pur Ontario. Que dois-je faire?

Il y a plusieurs options. Consultez le site Web du Ministère des Transports ou appelez le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 pour obtenir des renseignements et des directives concernant l'immatriculation ou le renouvellement de l'immatriculation d'un véhicule à l'extérieur de la province.

L'immatriculation a expiré – comment puis-je faire analyser mon véhicule ?

Dans le cas d'un renouvellement en retard ou d'une cession des droits de propriété, l'attestation de réussite Air pur Ontario doit être valide à la date de la transaction.

Vous pouvez vous procurer un permis temporaire (valide 10 jours pour 15 $) d’un centre de ServiceOntario, ce qui vous donnera suffisamment de temps pour faire inspecter votre véhicule et effectuer les réparations qui s’imposent avant le renouvellement de votre immatriculation. Si vous avez des questions sur l'immatriculation, appelez le ministère des Transports au 416 235-2999 ou au 1 800 387-3445 (sans frais en Ontario).

Que puis-je faire si je remarque sur la route un véhicule qui rejette une fumée excessive?

Veuillez nous signaler tout véhicule polluant que vous remarquez en remplissant ce formulaire en ligne. Vous pouvez également communiquer avec le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 pour transmettre les renseignements suivants :

• numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule;
• description du véhicule;
• lieu, date et heure de l'incident;
• couleur de la fumée.

Sachez que nous déployons tous les efforts nécessaires pour intervenir dans ce genre de situation.

Que puis-je faire si j’ai des remarques à faire au sujet du service à la clientèle?

Le programme Air pur Ontario ne tolère ni la fraude, ni l’abus vis-à-vis des consommateurs. Si vous avez des préoccupations concernant le programme, vous êtes priés de nous en faire part. Veuillez appeler le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais). Le ministère entend protéger les propriétaires de véhicules et enquêtera si vous avez une plainte.  

Les normes du service à la clientèle d’Air pur Ontario sont affichées dans la section « Amélioration des services » du site Web du ministère. Vous y trouverez les normes relatives à la résolution des plaintes de la clientèle, aux demandes d’accréditation des centres Air pur Ontario et aux rapports de réussite conditionnelle des véhicules immatriculés à l’extérieur de la province.