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Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question ici, veuillez utiliser notre formulaire de contact ou téléphoner au centre d'information au 1 888 758-2999 (sans frais).

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Questions principales – Véhicules lourds

• Quel est l’effet du programme Air pur Ontario sur l’air et comment le savons-nous?
• Pourquoi avons-nous encore besoin du programme Air pur Ontario puisqu’il y a moins de journées de smog?
• Comment savoir si mon véhicule doit être analysé dans le cadre du programme Air pur Ontario?
• À quelle fréquence dois-je faire analyser les gaz d'échappement de mon véhicule lourd, et quels sont les véhicules visés?
• Comment puis-je bénéficier de l'option d'analyse tous les deux ans pour mon véhicule lourd diesel?
• Combien coûte l'analyse?
• Que se passe-t-il quand les résultats de l’analyse Air pur Ontario sont satisfaisants?
• Que se passe-t-il quand les résultats de l’analyse de mon véhicule ne sont pas satisfaisants?
• Pourquoi mon véhicule fait-il l’objet d’un diagnostic avec le système embarqué?
• Qu'est-ce qui me garantit que les analyses sont exactes?
• Y a-t-il une limite au montant des réparations?
• Que fait-on dans le cadre d’Air pur Ontario pour prévenir la fraude?
• Que puis-je faire si je remarque sur la route un véhicule qui rejette une fumée excessive?
• Que puis-je faire si j’ai des remarques à faire au sujet du service à la clientèle?

Quel est l’effet du programme Air pur Ontario sur l’air et comment le savons-nous?

Le programme Air pur Ontario a été créé pour réduire les émissions polluantes que rejettent les véhicules. Certaines émissions polluent l’air que nous respirons et d’autres — les gaz à effet de serre — sont à la source du changement climatique.

De 1999 à 2008, on estime que le programme a permis de réduire de 266 000 tonnes les émissions d’oxydes d’azote et d’hydrocarbures à l’origine du smog. Durant la même période, les émissions de monoxyde de carbone, toxique atmosphérique, ont baissé d’environ 2,5 millions de tonnes et les émissions de dioxyde de carbone, gaz à effet de serre, de plus de 250 000 tonnes.

Air pur Ontario réduit aussi les émissions de particules provenant des camions et des autobus de plus de 200 tonnes en moyenne chaque année. On appelle particules des matières microscopiques ayant un diamètre 30 fois inférieur à celui d’un cheveu humain et qui peut être inhalé dans les poumons et causer des problèmes de santé pour certaines personnes.

Les résultats du programme Air pur Ontario, enregistrés annuellement par des experts indépendants, sont affichés ici.

Pourquoi avons-nous encore besoin du programme Air pur Ontario puisqu’il y a moins de journées de smog?

De nombreux facteurs contribuent à la meilleure qualité de l’air. Cependant, tant que les véhicules consommeront du carburant, nous aurons besoin d’Air pur Ontario pour surveiller les systèmes d’émission des véhicules.

Comment savoir si mon véhicule doit être analysé dans le cadre du programme Air pur Ontario?

Le ministère des Transports vous enverra un avis de renouvellement d'immatriculation environ trois mois avant la date d'expiration de l'immatriculation de votre véhicule. L'avis comprend des renseignements sur les exigences du programme Air pur Ontario. Les véhicules concernés par l'obligation de faire analyser leurs gaz d'échappement sont indiqués par un astérisque (*) sur le formulaire de renouvellement.

Vous pouvez également utiliser notre formulaire en ligne ou appeler le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais) pour vérifier si votre véhicule doit être analysé.

À quelle fréquence dois-je faire analyser les gaz d'échappement de mon véhicule lourd, et quels sont les véhicules visés?

À partir de sept ans, un véhicule doit subir une analyse chaque année. Les véhicules lourds subissent une analyse annuelle quel que soit leur âge, sauf les véhicules immatriculés comme « ancien » par le ministère des Transports qui en sont exemptés.

Il y a une mesure vous permettant de faire l’analyse tous les deux ans plutôt que chaque année. Pour bénéficier de cette mesure, il faut répondre à certaines normes d'émission. Veuillez vous reporter à la question suivante pour obtenir plus de détails à ce sujet.

Afin de protéger les consommateurs, une analyse des gaz d'échappement est requise pour céder les droits de propriété de tout véhicule d'occasion dont l'année-modèle est antérieure à l'année civile courante. Cette mesure a pour but d'éviter qu'un consommateur ne fasse l'achat, à son insu, d'un véhicule d'occasion présentant des problèmes liés au système d'échappement.

*REMARQUE : Avant le 1^er septembre 2011, Air pur Ontario exigeait que les systèmes d’échappement soient analysés à partir de la cinquième année du véhicule. Par conséquent, durant 2011, les véhicules de cinq ou six ans dont l’immatriculation expirait le 31 août 2011 ou avant cette date devaient faire l’objet d’une analyse. Le 1^er septembre 2011, le délai avant les analyses Air pur Ontario est passé de cinq à sept ans.

Comment puis-je bénéficier de l'option d'analyse tous les deux ans pour mon véhicule lourd diesel?

Un véhicule lourd diesel peut être analysé tous les deux ans si le seuil d'opacité des gaz n'a pas dépassé 20 pour cent à la dernière analyse. Les modèles de véhicules d'une année paire peuvent ainsi être dispensés de l'analyse aux années paires; inversement, les modèles d'une année impaire peuvent en être dispensés aux années impaires. L'attestation de réussite Air pur Ontario doit être délivrée 24 mois avant la date d'expiration de l'immatriculation ou, dans le cas où la demande de renouvellement est effectuée après la date d'expiration de l'immatriculation, 24 mois avant la demande de renouvellement.

Combien coûte l'analyse?

Le coût de l'analyse des véhicules lourds reflète les prix du marché et est fixé par le centre d'analyse. Il faut ajouter les taxes applicables au coût déterminé.

Que se passe-t-il quand les résultats de l'analyse Air pur Ontario sont satisfaisants?

Vous recevez un rapport d'inspection portant la mention « Réussite ». Vous pouvez alors renouveler l'immatriculation ou céder les droits de propriété du véhicule en ligne ou dans un centre de ServiceOntario. Conservez l'attestation de réussite avec les documents d'entretien du véhicule.

Que se passe-t-il quand les résultats de l’analyse sont insatisfaisants?

L'inspecteur vous remettra un rapport d'analyse indiquant les raisons pour lesquelles les résultats sont insatisfaisants. Vous pouvez faire réparer le véhicule à l'endroit de votre choix ou effectuer les réparations vous-même et le faire analyser de nouveau dans centre Air pur Ontario accrédité ou par une unité accréditée d'analyse mobile.

Pourquoi mon véhicule fait-il l’objet d’un diagnostic avec le système embarqué?

Certains véhicules lourds d’un modèle de 2007 ou plus récent ont été équipés d’un système informatique de pointe appelé « système diagnostic embarqué » qui surveille les dispositifs de contrôle des émissions et d’autres composantes liées au moteur. Le système de diagnostic de bord utilise des « dispositifs de surveillance » ou des routines logicielles pour contrôler en permanence ou périodiquement le moteur, la transmission, le système d’alimentation et le rendement du contrôle des gaz d’échappement dans des conditions de fonctionnement particulières.

Les centres analysent les données de l’ordinateur de diagnostic embarqué et effectuent une analyse d’opacité. Les résultats du diagnostic embarqué sont à des fins d’information seulement et n’ont aucun effet sur la réussite ou l’échec de l’analyse Air pur Ontario. Ces renseignements sont fournis par courtoisie au propriétaire du véhicule afin de lui signaler les problèmes qui ne seraient autrement pas évidents.

Qu'est-ce qui me garantit que les analyses sont exactes?

Il existe quatre mesures destinées à garantir l'exactitude des analyses Air pur Ontario :

1. Pour être accrédités, les centres Air pur Ontario doivent utiliser un matériel d'analyse informatisé inviolable conforme aux exigences du programme Air pur Ontario. Le matériel est calibré régulièrement pour garantir l'exactitude des analyses.
2. Les inspecteurs qui effectuent les analyses sont accrédités et évalués de façon continue afin de détecter tout écart par rapport aux taux de réussite et d'échec attendus ou toute autre anomalie.
3. Les résultats de l'analyse de votre véhicule sont comparés aux normes d'émission fixées pour tous les véhicules de la même année-modèle. Toutes les données d’analyse sont enregistrées dans une base de données centrale pour faciliter l'évaluation et la vérification des résultats des analyses.
4. Nous contrôlons tous les centres Air pur Ontario pour nous assurer que les analyses et les réparations sont faites selon les règles de l'art.

Dans le cadre du programme Air pur Ontario, nous ne tolérons aucune fraude ni aucun abus à l'endroit des consommateurs. Si vous avez des préoccupations à cet égard, nous souhaitons en être informés. Veuillez contacter le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais). Le ministère de l'Environnement entend protéger les propriétaires de véhicules et fera enquête sur toutes les plaintes.

Y a-t-il une limite au montant des réparations?

Il n'y a pas de limite au montant des réparations pour les véhicules lourds. Pour renouveler l'immatriculation ou céder les droits de propriété du véhicule, il faut effectuer toutes les réparations qui s'imposent jusqu'à ce que l'analyse des gaz d'échappement soit réussie.

Que fait-on dans le cadre d’Air pur Ontario pour prévenir la fraude?

Le ministère de l’Environnement traite la non-conformité avec sérieux et agit dans tous les cas de fraude.
Le ministère collabore avec le ministère des Transports et le ministère des Services gouvernementaux pour trouver et réduire les cas de fraude. 

Que puis-je faire si je remarque sur la route un véhicule rejette une fumée excessive?

Veuillez nous signaler tout véhicule polluant que vous remarquez en remplissant ce formulaire en ligne. Vous pouvez également communiquer avec le centre d'information d'Air pur Ontario au 1 888 758-2999 pour transmettre les renseignements suivants :

• numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule;
• description du véhicule;
• endroit, date et heure de l'incident;
• couleur de la fumée.

Sachez que nous déployons tous les efforts nécessaires pour intervenir dans ce genre de situation.

Que puis-je faire si j’ai des remarques à faire au sujet du service à la clientèle?

Le programme Air pur Ontario ne tolère ni la fraude, ni l’abus vis-à-vis des consommateurs. Si vous avez des préoccupations concernant le programme, vous êtes priés de nous en faire part. Veuillez appeler le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999 (sans frais). Le ministère entend protéger les propriétaires de véhicules et enquêtera si vous avez une plainte. 

Les normes du service à la clientèle d’Air pur Ontario sont affichées dans la section « Amélioration des services » du site Web du ministère. Vous y trouverez les normes relatives à la résolution des plaintes de la clientèle, aux demandes d’autorisation des centres Air pur Ontario et aux rapports de réussite conditionnelle des véhicules immatriculés à l’extérieur de la province.