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Comprendre les exigences relatives aux émissions en ce qui concerne les voitures dynamisées
Règlement 361/98 pris en application de la Loi sur la protection de l’environnement

Vous avez l’obligation d’entretenir le système antipollution de votre véhicule conformément aux règles décrites ici . Vous trouverez, ci-dessous, différents contextes qui expliquent ces règles.

1. En 1995, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1986 (éléments multiples de contrôle des émissions initialement requis). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
2. En 2001, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 (éléments de contrôle des émissions multiples initialement requis). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
3. En 1995, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1963 (sans éléments de contrôle des émissions originaux). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
4. En 2001, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1963 (sans éléments de contrôle des émissions originaux). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
5. En 1995, le propriétaire d’un véhicule GMC de 1986 a installé un moteur des années 70. Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
6. En 2001, le propriétaire d’un véhicule GMC 1986 a installé un moteur des années 70. Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
7. Le propriétaire d’un véhicule Chevrolet 2005 a installé un moteur de 2011 fabriqué sur mesure. (Le moteur de 2011 fabriqué sur mesure n’a pas été conçu ou équipé avec des éléments de contrôle des émissions). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?
8. Quelles sont les exigences relatives aux émissions dans le cas d’une Chevy 1968 équipée de son moteur d’origine?
9. Quelles sont les exigences relatives aux émissions dans le cas d’une Honda 2004 équipée de son moteur d’origine qui a été modifié avec des pièces modifiant la performance (c-à-dire, turbocompresseur, arrive d’air frais ou autre)?

Q : En 1995, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1986 (éléments multiples de contrôle des émissions initialement requis). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R :  Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Les exigences relatives au convertisseur catalytique ne s’appliquent pas.
• Les exigences relatives au système antipollution ne s’appliquent pas.
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions des véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur.

Q : En 2001, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 (éléments de contrôle des émissions multiples initialement requis). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R : Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Ce véhicule doit répondre aux mêmes normes d’émissions que celles exigées pour le moteur original. Comme il n’y en avait pas en 1935, la voiture doit satisfaire aux normes d’émissions des véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur
• Tout le système antipollution normalement inclus avec le moteur de remplacement (1986), ou son équivalent, doit être installé et fonctionnel.

Q : En 1995, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1963 (sans éléments de contrôle des émissions originaux). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R :  Voici les exigences applicables à ce véhicule :  

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Les exigences relatives au convertisseur catalytique ne s’appliquent pas.
• Les exigences relatives au système antipollution ne s’appliquent pas.
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions applicables aux véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur.

Q : En 2001, le propriétaire d’une Ford 1935 (pas d’éléments de contrôle des émissions originaux) a installé un moteur Chevy V8 de 1963 (sans éléments de contrôle des émissions originaux). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R : Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Les exigences relatives au convertisseur catalytique ne s’appliquent pas, puisque le moteur de remplacement n’a pas été fourni avec des éléments d’origine;
• Les exigences relatives au système antipollution ne s’appliquent pas puisque le moteur de remplacement n’a pas été fourni avec les éléments d’origine;
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions exigées pour le moteur original. Comme il n’y en avait pas en 1935, la voiture doit satisfaire aux normes d’émissions applicables aux véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur.

Q : En 1995, le propriétaire d’un véhicule GMC de 1986 a installé un moteur des années 70. Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R : Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Les exigences relatives au convertisseur catalytique ne s’appliquent pas.
• Les exigences relatives au système antipollution ne s’appliquent pas.
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions applicables aux véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur.

Q : En 2001, le propriétaire d’un véhicule GMC 1986 a installé un moteur des années 70. Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R :  Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Ce véhicule doit satisfaire aux mêmes normes d’émissions que celles exigées pour le moteur original (1986).
• Le système antipollution normalement inclus avec le moteur de remplacement (1986), ou son équivalent, doit être installé et fonctionnel.

Q :  Le propriétaire d’un véhicule Chevrolet 2005 a installé un moteur de 2011 fabriqué sur mesure. (Le moteur de 2011 fabriqué sur mesure n’a pas été conçu ou équipé avec des éléments de contrôle des émissions). Quelles sont les exigences relatives aux émissions?

R :   Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions exigées pour le moteur original (2005).
• Le système antipollution normalement inclus avec le moteur de remplacement (2011), ou son équivalent, doit être installé et fonctionnel. Les éléments de contrôle des émissions ne sont pas requis, puisque le moteur fabriqué sur mesure n’en a pas.
• Ce véhicule doit satisfaire ou excéder les normes de 2005 dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur. Bien que le système antipollution ne soit pas requis, sans un tel système, la voiture ne passera probablement pas le test d’Air pur.

Q : Quelles sont les exigences relatives aux émissions dans le cas d’une Chevy 1968 équipée de son moteur d’origine?

R : Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles.
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions exigées pour l’année-modèle du véhicule (1968). Comme il n’y en avait pas en 1968, la voiture doit satisfaire aux normes d’émissions applicables aux véhicules d’année-modèle 1980 et avant, dans le cas où un fonctionnaire provincial exige un test d’Air pur.
• Le système antipollution originalement inclus ou son équivalent doit être installé et fonctionnel.

Pour votre information, sachez que ce véhicule n’est pas considéré comme un véhicule dynamisé parce qu’il est équipé du moteur original pour la marque et l’année-modèle du véhicule. Cela demeure vrai même si d’autres modifications ont été apportées.

Q : Quelles sont les exigences relatives aux émissions dans le cas d’une Honda 2004 équipée de son moteur d’origine qui a été modifié avec des pièces modifiant la performance (c-à-dire, turbocompresseur, arrive d’air frais ou autre)?

R : Voici les exigences applicables à ce véhicule :

• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions visibles
• Ce véhicule doit satisfaire aux normes d’émissions exigées pour l’année-modèle du véhicule (2004).
• Le système antipollution originalement inclus ou son équivalent doit être installé et fonctionnel.

Pour votre information, sachez que, même si ce véhicule a été modifié, il n’est pas considéré comme un véhicule dynamisé. En effet, les modifications apportées au moteur (turbocompresseur) n’ont pas modifié le moteur, qui était disponible à l’achat pour cette marque et l’année-modèle du véhicule.