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Le 25 septembre 2012
Le ministère a affiché dans son site web les documents suivants :
Ces documents mis à jour ont été publiés pour accompagner l’avis de décision sur le cadre de référence relatif au compost en Ontario publié aujourd’hui au Registre environnemental.
L’avis de décision comprend aussi des modifications en vertu des règlements suivants :




Un déchet organique est un type de déchet qui provient d’un organisme vivant. Comme il peut être décomposé par d’autres organismes vivants, on l’appelle aussi un déchet « biodégradable ».
Les déchets organiques constituent une part importante des déchets ménagers et industriels (y compris du secteur commercial et institutionnel). Quelques exemples :
| Déchets organiques ménagers |
Déchets organiques industriels |
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Les déchets organiques réutilisés permettent de réduire la quantité de déchets qu’on envoie dans les décharges et, quand ils sont traités adéquatement, ont des fonctions utiles, comme les suivantes :
L’Ontario dispose de lois et de règlements qui veillent à ce que les déchets organiques soient traités de manière adéquate et sans danger.
Cette section décrit les types précis de déchets organiques et les mécanismes pour garantir qu’on peut les utiliser sans danger.
Le 25 septembre 2012
Le ministère a affiché dans son site web les documents suivants :
Ces documents mis à jour ont été publiés pour accompagner l’avis de décision sur le cadre de référence relatif au compost en Ontario publié aujourd’hui au Registre environnemental.
L’avis de décision comprend aussi des modifications en vertu des règlements suivants :