Évaluations environnementales rationalisées
Tous les projets ne requièrent pas la présentation d'un cadre de référence et d'une évaluation environnementale. Certains groupes ou catégories de projets sont courants et ont des conséquences environnementales qui sont prévisibles et peuvent être gérées facilement. Les projets de ce type peuvent suivre un processus d'évaluation environnementale rationalisé.
Ce processus rationalisé est plus efficace, rapide et économique tout en demeurant responsable sur le plan environnemental. La consultation du public est obligatoire, et ce dernier doit communiquer directement avec le promoteur du projet.
Le niveau d'évaluation exigé est défini en fonction de la nature du projet et de ses conséquences environnementales potentielles.
Les projets sont définis dans un processus rationalisé à condition :
- qu’ils soient préapprouvés ou exemptés (l’autorisation du ministre n’est pas exigée);
- que leur planification respecte le processus rationalisé;
- qu’ils ne soient pas désignés pour une évaluation plus poussée, telle qu’une évaluation environnementale distincte.
Les processus d’évaluation environnementale rationalisés offrent la possibilité à toute personne intéressée qui aurait des préoccupations environnementales importantes concernant un projet de demander une évaluation environnementale plus poussée.
Les processus d’autoévaluation rationalisés en matière d’évaluation environnementale en Ontario comprennent :
