Groupe d'étude sur la qualité de l'air du sud-ouest du grand Toronto
En novembre 2009, le ministère a nommé M. David Balsillie comme conseiller indépendant pour diriger et constituer à lui seul le Groupe d'étude sur la qualité de l'air du sud-ouest du Grand Toronto. Ce dernier avait pour principale mission d'élaborer un plan d'action afin de réduire les émissions provenant des industries, de la circulation automobile et des habitations locales ainsi que les émissions provenant de sources de pollution transfrontalières dans le bassin atmosphérique d'Oakville-Clarkson.
Le plan d'action élaboré par le groupe d'étude s'appuyait sur les résultats de l'étude sur le bassin atmosphérique de Clarkson. Cette étude examinait les répercussions de différentes émissions sur la qualité de l'air dans la région de Clarkson.
Un comité consultatif communautaire (CCC) a été mis sur pied pour prêter main-forte au groupe d'étude en lui fournissant des conseils et des orientations sur l'élaboration du plan. Le groupe d'étude et son comité consultatif ont mené conjointement des consultations auprès des municipalités, de leurs services de santé, de l'industrie ainsi que des groupes communautaires locaux et des associations de résidents en vue d'élaborer le plan d'action.
Selon les exigences du ministère, le plan du groupe d'étude devait notamment comprendre :
- des objectifs pour améliorer la qualité de l'air;
- des stratégies et un échéancier de réduction des émissions polluantes;
- des règles pour communiquer les progrès réalisés dans la mise en œuvre du plan d'action
