Plan d'action du groupe d'étude sur la qualité de l'air du sud-ouest du grand Toronto
En juin 2010, M. Balsillie a remis le Report of the Air Quality Task Force to the Minister of the Environment: Southwest Greater Toronto Area, Oakville-Clarkson Airshed.
La version complète du rapport est seulement disponible en anglais, pour consulter le sommaire en français, veuillez cliquer sur le lien suivant : Sommaire du Rapport du groupe d'étude sur la qualité de l'air au ministre de l'Environnement - Sud-ouest de la région du Grand Toronto - Bassin atmosphérique d'Oakville-Clarkson.
Le plan d'action du groupe d'étude comporte trois volets :
- Le premier volet établit le bien-fondé de la création d'un nouveau système de gestion du bassin atmosphérique d'Oakville-Clarkson. Il prescrit un modèle de gouvernance ainsi que de nouvelles politiques et de nouveaux programmes qu'il serait nécessaire de mettre en place pour assurer le fonctionnement du système de gestion
- Le second volet fournit des informations concernant les éléments particuliers du plan d'action. Ces éléments comprennent les objectifs d'amélioration de la qualité de l'air, les stratégies, les calendriers d'exécution, les mesures à court, moyen et long termes, les rôles et les responsabilités des intervenants, l'établissement des rapports, la surveillance et la mise en œuvre en continu
- Le troisième volet se concentre sur les politiques, les programmes et les opérations d'autres ministères et des gouvernements régionaux et municipaux
Le plan formule 35 recommandations destinées à améliorer la qualité de l'air et à gérer les répercussions de la pollution de l'air dans le bassin atmosphérique.
Voir la réponse du ministère au moyen d’un texte ou d’un tableau :
Rapport