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Substances toxiques

PIBS TITRE ANNÉE FORMATS DEMANDE
8270f Rapport annuel du ministre sur la réduction des toxiques 2012 HTML PDF document ressource demande
9128e Using Single Window to Submit Plan Summaries Under the Toxics Reduction Act and Ontario Regulation 455/09 (en anglais seulement) 2012 HTML PDF document ressource demande
8498e Programme ontarien de réduction des substances toxiques :
Boîte à outils pour comptabiliser les substances toxiques (en anglais seulement)
2012 HTML PDF document ressource demande
8582e Programme ontarien de réduction des substances toxiques :
Outil de référence pour évaluer les produits chimiques plus sûrs (en anglais seulement)
2012 HTML PDF document ressource demande
8695f Loi sur la réduction des toxiques :
Un guide pour les installations réglementées
2012 HTML PDF document ressource demande
1004f Demande de permis de planificateur de la réduction des substances toxiques 2012 HTML PDF document ressource demande
8842f Guide pour remplir la demande de permis de planificateur de la réduction des substances toxiques (en anglais seulement) 2012 HTML PDF document ressource demande
8206f Mise à jour et nouvelles propositions - Loi de 2009 sur la réduction des toxiques 2011 HTML PDF document ressource demande
7465e Backgrounder - Development of Lists of Substances Proposed to be Prescribed under the Toxics Reduction Act, 2009: Toxic Substances and Substances of Concern (September 21, 2009) (en anglais seulement) 2009 HTML PDF document ressource demande