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Puits

PIBS TITRE ANNÉE FORMATS DEMANDE
8730f Feuille de renseignements :
Loi ontarienne sur la mobilité de la main-d’œuvre : comment s’applique-t-elle aux techniciens en construction de puits?
2012 HTML PDF document ressource demande
4325f Demande de données sur les registres de puits
(numériques) – Formulaire C
2011 HTML PDF document ressource demande
4324f Demande de données sur les registres de puits
(imprimées) – Formulaire B
2011 HTML PDF document ressource demande
1995f Demande de carte d’identité d’assistant technicien en construction de puits – Formulaire 8 – Loi sur les ressources en eau de l’Ontario 2011 HTML PDF document ressource demande
1987e Well Contractor Licence Application - Form 1 - Ontario Water Resources Act 2011 HTML PDF document ressource demande
8184f Feuille de renseignements : Entretien des puits 2011 HTML PDF document ressource demande
8182f Feuille de renseignements : Délivrance des licences pour les puits 2011 HTML PDF document ressource demande
8185f Feuille de renseignements : Puits jaillissants 2011 HTML PDF document ressource demande
8186f Feuille de renseignements : Abandon de puits 2011 HTML PDF document ressource demande
8187f Feuille de renseignements : Emplacement d’un nouveau puits d’approvisionnement en eau 2011 HTML PDF document ressource demande
8183f Feuille de renseignements : Construction d’un puits d’approvisionnement en eau 2011 HTML PDF document ressource demande
7933f Bulletin technique : Règlement sur les puits - Achever la structure d'un nouveau puits 2011 HTML PDF document ressource demande
8185f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Puits jaillissants 2011 HTML PDF document ressource demande
7937f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Nouvelle construction d’un trou, d’un tubage, d’un filtre et d’un espace annulaire 2011 HTML PDF document ressource demande
7941f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Abandon d’un puits : quand obturer et sceller un puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7934f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Installation de matériel dans un puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7938f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications à des puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7940f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Abandon d’un puits : comment obturer et sceller un puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7935f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Délivrance de licences pour la construction de puits 2011 HTML PDF document ressource demande
8184f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Entretien des puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7942f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Désinfection des puits 2011 HTML PDF document ressource demande
7939f Bulletin technique : Règlement sur les puits – Installer un nouveau puits 2011 HTML PDF document ressource demande
4323f Demande de données sur les registres de puits
(individuelles) – Formulaire A
2011 HTML PDF document ressource demande
1993f Feuille d’information – Délivrance des licences concernant les puits 2011 HTML PDF document ressource demande
1990f Demande de rendez-vous d’examen – Fomulaire 7 – Loi sur les ressources en eau de l’Ontario 2011 HTML PDF document ressource demande
1989f Demande de renouvellement de licence de technicien en construction de puits – Formulaire 6 – Loi sur les ressources en eau de l’Ontario 2010 HTML PDF document ressource demande
1988 Demande de renouvellement de licence de constructeur de puits – Formulaire 3 – Loi sur les ressources en eau de l’Ontario 2010 HTML PDF document ressource demande
7333e Water Supply Wells - Requirements and Best Management Practices (décembre 2009)  (en anglais seulement) 2009 HTML PDF document ressource demande
3784f Éco-Info: La Gestion des Puits d’Eau en Période de Pénurie d’Eau 2008 HTML PDF document ressource demande
5392f Avis du technicien en construction de puits 2006 HTML PDF document ressource demande