Qu’est-ce qu’on entend par « dynamisée »?
Beaucoup de gens pensent qu’une « voiture dynamisée » est une voiture qui a été modifiée afin qu’elle soit plus rapide. Ce n’est pas le cas en Ontario.
Conformément au règlement, une voiture dynamisée est une voiture dont le moteur d'origine a été remplacé par un moteur de « type » différent.
Le terme « type » fait référence :
- au fabricant du moteur;
- à la longueur de bloc moteur (cylindrée);
- au modèle et à l’année-modèle du véhicule pour lequel il a été spécifiquement conçu.
* Tout moteur conçu pour ce modèle l’année de sa sortie (par exemple, il aurait pu sortir à titre d’option) ne serait pas considéré comme étant de type différent et le véhicule ne serait donc pas considéré comme dynamisé.
Exigences en matière d’émissions pour les véhicules immatriculés en Ontario
Les véhicules sont une source majeure de pollution de l’air. C’est pour cette raison que l’Ontario a créé le programme Air pur Ontario, en place dans la plupart des régions de la province et qui rend obligatoire le contrôle des systèmes d’échappement des véhicules.
Par ailleurs, des agents provinciaux employés par le ministère de l’Environnement patrouillent les grandes routes à l’affût de pots d’échappement dégageant de la fumée.
Mais, où que vous viviez, que votre véhicule ait fait ou non l’objet du test systématique du programme Air pur et quel que soit le véhicule que vous conduisez, vous avez l’obligation de vous conformer aux normes d’émissions en vigueur en Ontario.
Pour les véhicules immatriculés ou circulant en Ontario, les règles sont les suivantes :
- Tout dispositif antipollution installé sur une voiture au moment de sa fabrication doit demeurer intact, être entretenu régulièrement et se trouver dans l’état de fonctionnement prévu tant que la voiture est en état de marche. Vous pouvez remplacer vos systèmes et dispositifs de contrôle des émissions à condition que les systèmes ou dispositifs de remplacement produisent le même résultat que ceux d’origine.
- Vous ne pouvez pas conduire légalement un véhicule si les émissions qu’il dégage sont visibles plus de 15 secondes durant tout laps de temps de 5 minutes.
- Tous les véhicules doivent satisfaire aux normes d’émission établies pour l’année-modèle du véhicule ou dépasser celles-ci, comme l’indique le guide pour les Centres Air pur Ontario (en anglais seulement). Les véhicules fabriqués durant ou avant l’année 1980 doivent satisfaire aux normes définies dans la catégorie « Année-modèle 1980 ou modèle plus ancien ».
Exigences relatives aux émissions pour voitures dynamisées
Que votre voiture soit une véritable voiture dynamisée ou simplement un véhicule modifié, vous devez respecter certaines exigences en matière d’émissions.
Veuillez utiliser le tableau suivant pour déterminer celles qui s’appliquent à votre véhicule en vertu du règlement sur les véhicules automobiles (règlement de l’Ontario 361/98, en anglais uniquement) pris en application de la Loi sur la protection de l’environnement.
Voici comment utiliser ces tableaux :
1. Tout d’abord, consultez la section qui correspond à l’année-modèle initiale de votre voiture :
2. Puis cherchez la colonne qui correspond à l’année où vous avez remplacé le moteur.
En cas de besoin, ces exemples vous aideront à déterminer ce qui s’applique à votre véhicule.
Pour nous joindre
Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec la Direction de la mise en conformité des secteurs : ReviewDirectorSCB@ontario.ca.