Documents de référence

Cette page donne la liste des documents et divers renseignements présentés par le ministère concernant la Loi sur le réacheminement des déchets.

• Déchets proposés
• Piles
• Boîte bleue
• Machines électroniques
• Tubes fluorescents
• Déchets ménagers spéciaux
• Déchets organiques
• Produits pharmaceutiques
• Huile de moteur usée
• Pneus usagers
• Liste des activités générales liées au programme de réacheminement des déchets
• Feuille-info : Loi sur le reacheminement des déchets - Réacheminement des déchets Ontario
• Les 3R en Ontario (2001) - Feuille-info Voir le document : [PDF] Voir le document : [HTML] (en anglais seulement)
• Loi de 2002 sur le réacheminement des déchets