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Information média
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Le 22 décembre 2003
LE PLAN DU PROGRAMME DE LA BOÎTE BLEUE
Le Plan du Programme de la boîte bleue appuie l’engagement prioritaire pris par le gouvernement McGuinty de renforcer les programmes de réacheminement des déchets en aidant les municipalités à atteindre un taux de réacheminement de 60 pour cent d’ici à cinq ans.
Les municipalités continueront de faire fonctionner les programmes de réacheminement des déchets de la boîte bleue, mais pour la première fois, l’industrie financera 50 pour cent des coûts des programmes municipaux de la boîte bleue. Dès le début de 2004, Stewardship Ontario recueillera les fonds nécessaires des propriétaires de marques de produits et des importateurs de produits et d’emballages qui sont ramassés dans les boîtes bleues. Environ 3 millions de dollars par mois devraient ainsi être transférés aux municipalités en 2004. Après cela, les frais seront établis sur une base annuelle. En attendant, la Régie des alcools de l’Ontario versera 5 millions de dollars à RDO – dans le cadre d’un plan annuel sur cinq ans – qui serviront à assumer ses coûts administratifs et à financer les municipalités.
Le plan prévoit le réacheminement de 50 pour cent des déchets dans la boîte bleue d’ici la fin de 2006. La ministre de l’Environnement, Leona Dombrowsky, a demandé officiellement à RDO de faire en sorte d’augmenter le taux de récupération des déchets de la boîte bleue à 60 pour cent d’ici 2008.
Les articles en verre, en métal, en plastique, en tissu et tout article combinant ces matières sont désignés, en vertu du Règlement de l’Ontario 273/02, comme des déchets destinés à la boîte bleue.
Ce plan, élaboré par Réacheminement des déchets Ontario (RDO) et par Stewardship Ontario, qui est un organisme de financement industriel, veille au fonctionnement des programmes de réacheminement des déchets de la boîte bleue de l’Ontario. Le plan précise comment les articles de la boîte bleue seront réacheminés et décrit comment l’industrie financera la moitié des coûts nets associés aux programmes municipaux de la boîte bleue. Le plan précise la manière dont les fonds seront ramassés auprès de l’industrie et distribués aux municipalités, la façon dont ils serviront à payer les coûts des programmes et à rendre le système de recyclage plus efficace, et la manière dont ils serviront au développement du marché, à la promotion et à l’information.
Stewardship Ontario a été désigné comme l’organisme de financement industriel du programme de la boîte bleue. RDO et Stewardship Ontario sont chargés de mettre en œuvre le programme. Stewardship Ontario se compose d’intendants de l’industrie - c’est-à-dire les propriétaires des marques de produits ou les premiers importateurs des produits qui sont ramassés dans les boîtes bleues.
Réacheminement des déchets Ontario est un organisme permanent non lié au gouvernement qui a été créé en juin 2002 en vertu de la Loi sur le réacheminement des déchets. Il est composé de représentants de l’industrie, des municipalités et d’organismes non gouvernementaux.
Pour obtenir une copie du plan de réacheminement des déchets destinés à la boîte bleue, rendez-vous au site de Réacheminement des déchets Ontario (www.wdo.ca) ou au site de Stewardship Ontario (www.stewardshipontario.ca).
On peut aussi appeler les bureaux de Réacheminement des déchets Ontario au 416-226-5113 ou de Stewardship Ontario au 416-594-3456 ou au 1-888-277-2762.
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Renseignements :
Arthur Chamberlain |
John Steele |
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