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Septembre 2004

PROGRAMME DES CHEFS DE FILE ENVIRONNEMENTAUX DE L’ONTARIO

Le Programme des chefs de file environnementaux vise à reconnaître et à récompenser le leadership en matière d’environnement, et à promouvoir une amélioration continue. Par le biais du programme, le ministère de l’Environnement propose des incitatifs aux entreprises participantes qui s’engagent à réduire leurs émissions de substances prioritaires au-delà de ce qu’exigent les lois et règlements.

Le Programme des chefs de file environnementaux représente une nouvelle façon d’appuyer les chefs de file en matière d’environnement de la province. Il s’intéresse aux entreprises qui répondent de manière constante aux exigences réglementaires et qui sont motivées à réduire leurs émissions encore davantage. Les incitatifs qu’offre le programme visent à récompenser ces entreprises et à les motiver à faire encore plus.

Le programme a été conçu par un groupe multipartite de représentants de groupes environnementaux non gouvernementaux, du milieu universitaire et du secteur industriel.

Incitatifs

Les participants au Programme des chefs de file environnementaux sont admissibles à une série d’incitatifs. Ces incitatifs apportent des avantages intéressants aux entreprises, y compris une efficacité accrue, une reconnaissance et la possibilité de forger un lien spécial avec le ministère, tout en améliorant encore davantage sa performance environnementale.

Le ministère offre des incitatifs pour améliorer l’efficacité, la planification à long terme et la souplesse, y compris :

• Des certificats d’autorisation élargie;
• Un délai garanti de 45 jours pour les modifications aux certificats d’autorisation;
• Une aide technique;
• L’accès au ministère par un guichet unique doté d’un représentant à la clientèle spécial;
• Une prise de décision plus rapide en ce qui concerne les nouvelles technologies;
• Une plus grande certitude au niveau réglementaire.

Le ministère offre des incitatifs pour reconnaître le leadership en matière d’environnement :

• Il fait en sorte que le matériel de l’entreprise affiche la participation au programme (en-tête, drapeaux, etc.);
• Il fait mention de l’entreprise dans les documents de communication du ministère;
• Il reconnaît publiquement l’entreprise dans le site web du ministère.

Le ministère offre des incitatifs pour donner la possibilité aux participants d’avoir une influence sur l’élaboration des règlements et des politiques :

• participation à l’élaboration d’autres incitatifs;
• invitation à des tables rondes réunissant des représentants de l’industrie et du gouvernement.

Trois paliers

Les entreprises se joignent à l’un des trois paliers du programme :

• Le palier des participants intéresse les entreprises qui désirent instaurer un système de gestion de l’environnement et qui veulent s’améliorer de manière continue.
• Le palier des chefs de file vise les entreprises qui sont dotées d’un système de gestion de l’environnement et qui s’engagent à réduire leur impact sur l’environnement.
• Le palier des champions s’adresse aux entreprises qui ont déjà réduit leur impact sur l’environnement de manière substantielle et qui sont aptes à conseiller et guider d’autres entreprises et à promouvoir le programme.

Exigences pour participer au programme

Pour participer au Programme des chefs de file environnementaux, une entreprise doit avoir un bon dossier de conformité, être dotée d’un système de gestion de l’environnement, s’engager à réduire son impact sur l’environnement et faire rapport de ses progrès publiquement. Ces exigences sont le plus souvent déjà des activités en cours dans les entreprises.

On peut obtenir un formulaire de participation au programme au site web indiqué ci-dessous.

Pour d’autres renseignements sur le Programme des chefs de file environnementaux :
Direction de l’innovation environnementale
Ministère de l’Environnement
40, avenue St. Clair Ouest, 12e étage
Toronto (Ontario) M4V 1M2
Téléphone : 416-314-3910
Courriel : leadership@ene.gov.on.ca
www.ene.gov.on.ca/envision/general/leadership/index.htm

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