Air pur Ontario

Si vous ne trouvez pas réponse à vos questions ici, veuillez nous soumettre vos questions par courriel ou par téléphone, au 1 888 758-2999 (sans frais). Les personnes qui résident ailleurs qu’en Ontario peuvent nous joindre au 1 905 421-7083. (Des frais d’interurbain s’appliquent.)

Toutes les brochures sont accessibles en format .pdf à partir de la page d'accueil d'Air pur Ontario.

Questions principales – véhicules lourds

• Comment puis-je savoir si un véhicule doit subir une analyse Air pur Ontario?
• À quelle fréquence les analyses de gaz d’échappement des véhicules lourds doivent-elles avoir lieu et quels sont les véhicules visés?
• Quel sera le coût de l’analyse?
• Que dois-je faire après avoir réussi l’analyse Air pur Ontario?
• Que se passera-t-il si mon véhicule ne réussit pas l’analyse des gaz d’échappement?
• Qu’est-ce qui me garantit que les analyses sont exactes?
• Y a-t-il une limite au montant des réparations?
• Comment un véhicule diesel lourd peut-il devenir admissible à l’analyse aux deux ans?
• Que puis-je faire si je remarque qu’un véhicule sur la route rejette une fumée excessive?

Comment puis-je savoir si un véhicule doit subir une analyse Air pur Ontario?

Si un véhicule doit subir une analyse Air pur Ontario, vous en serez informé dans l’avis de renouvellement d’immatriculation que vous enverra le ministère des Transports environ trois mois avant la date d’expiration de l’immatriculation du véhicule. L’avis comprend des renseignements sur le programme Air pur Ontario. L’obligation de faire analyser les gaz d’échappement est indiquée par un astérisque (*) sur le formulaire de renouvellement. En cas de doute relativement à l’obligation de faire analyser un véhicule, appelez le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999.

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À quelle fréquence les analyses de gaz d’échappement des véhicules lourds doivent-elles avoir lieu et quels sont les véhicules visés?

Les véhicules lourds de cinq ans ou plus (en fonction de l’année-modèle) doivent subir une analyse de leurs gaz d’échappement chaque année avant de renouveler leur immatriculation. Il existe un incitatif qui permet aux véhicules lourds diesel de ne subir l’analyse de leurs gaz d’échappement qu’une fois par deux ans (les modèles d’une année paire peuvent être dispensés de l’analyse aux années paires et les modèles d’une année impaire, aux années impaires) si leur seuil d’opacité n’a pas excédé 20 p. 100 à la dernière analyse des gaz d’échappement.

Une analyse des gaz d’échappement est également requise au moment de la cession des droits de propriété de tout véhicule dont l’année-modèle est antérieure à l’année civile courante, cela afin d’éviter qu’un consommateur ne fasse l’achat, à son insu, d’un véhicule d’occasion présentant des problèmes liés au système d’émission des gaz.

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Quel sera le coût de l’analyse?

Le coût de l’’analyse des véhicules lourds reflètera les prix du marché et sera fixé par le centre d’analyse.

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Que dois-je faire après avoir réussi l’analyse Air pur Ontario?

Après l’analyse du véhicule, vous recevrez un rapport d’inspection indiquant clairement que le véhicule a réussi l’analyse. Vous pourrez alors renouveler l’immatriculation ou céder les droits de propriété du véhicule dans un bureau des permis ou à un guichet libre-service du gouvernement de l’Ontario. Il est conseillé de conserver l’attestation de réussite avec les documents d’entretien du véhicule.

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Que se passera-t-il si le véhicule ne réussit pas l’analyse des gaz d’échappement?

Si le véhicule échoue, vous devez le faire réparer et le faire analyser à nouveau jusqu'à ce que vous receviez une attestation de réussite. Vous pouvez faire réparer le véhicule où vous voulez ou vous pouvez effectuer les réparations vous-même, toutefois les analyses doivent être effectuées dans des centres Air pur Ontario accrédités ou par des unités d'analyse mobiles.

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Qu’est-ce qui me garantit que les analyses sont exactes?

Les appareils d'analyse utilisés dans les centres Air pur Ontario sont approuvés par le ministère de l'Environnement. Le Ministère voit aussi à ce que les inspecteurs aient reçu la formation voulue. Les appareils sont calibrés régulièrement pour assurer l'exactitude des analyses. De plus, toutes les données d'analyse sont emmagasinées dans un ordinateur central, ce qui permet d'exercer une surveillance étroite des résultats des analyses. Des vérifications sont effectuées régulièrement par une entreprise qui assure l’assurance et le contrôle de la qualité pour le compte du Ministère.

Le programme Air pur Ontario ne tolère aucune fraude ni aucun abus à l’endroit des consommateurs. Si vous avez des préoccupations à cet égard, nous souhaitons en être informés. Vous pouvez porter plainte en téléphonant au centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758‑2999. Le ministère de l’Environnement a à cœur de protéger les propriétaires de véhicules et fera enquête sur toutes les plaintes.

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Y a-t-il une limite au montant des réparations?

Il n'y a pas de limite au montant des réparations pour les véhicules lourds. Si le véhicule ne respecte pas les normes d'émission, il faut effectuer les réparations qui s'imposent jusqu'à ce que l'analyse soit réussie, peu importe le coût.

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Comment un véhicule diesel lourd peut-il devenir admissible à l’analyse aux deux ans?

Les véhicules lourds diesel peuvent n’avoir à subir l’analyse de leurs gaz d’échappement qu’une fois par deux ans (les modèles d’une année paire peuvent être dispensés de l’analyse aux années paires et les modèles d’une année impaire, aux années impaires) si leur seuil d’opacité n’a pas excédé 20 p. 100 à la dernière analyse des gaz d’échappement.

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Que puis-je faire si je remarque qu’un véhicule sur la route rejette une fumée excessive?

Prenez note du numéro de la plaque d’immatriculation, de la description du véhicule ainsi que de l’endroit, de la date et de l’heure de l’incident et appelez le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999 ou soumettez tous les renseignements pertinents par courriel à info@driveclean.com. Sachez que nous déployons tous les efforts nécessaires pour intervenir dans ce genre de situation.

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