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Air pur Ontario

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Si vous ne trouvez pas réponse à vos questions ici, veuillez nous soumettre vos questions par courriel ou par téléphone, au 1 888 758-2999 (sans frais). Les personnes qui résident ailleurs qu’en Ontario peuvent nous joindre au 1 905 421-7083. (Des frais d’interurbain s’appliquent.)

Toutes les brochures sont accessibles en format .pdf à partir de la page d’accueil du programme Air pur Ontario.

Questions principales – véhicules légers

Comment puis-je savoir si mon véhicule doit subir une analyse Air pur Ontario ?

Si votre véhicule doit subir une analyse Air pur Ontario, vous en serez informé dans l’avis de renouvellement d’immatriculation que vous enverra le ministère des Transports environ trois mois avant la date d’expiration de l’immatriculation de votre véhicule. L’avis comprend des renseignements sur le programme Air pur Ontario. L’obligation de faire analyser les gaz d’échappement est indiquée par un astérisque sur le formulaire de renouvellement. En cas de doute, utilisez le moteur de recherche de ce site web pour savoir si votre véhicule (selon l’année-modèle) doit être analysé ou appelez le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758-2999.

Les véhicules d’occasion doivent subir une analyse de leurs gaz d’échappement avant la cession des droits de propriété si leur année-modèle est antérieure à l’année civile courante. Les véhicules d’année-modèle antérieure à 1988 sont exemptés de cette analyse. Cette mesure a pour but d’éviter qu’un consommateur ne fasse l’achat, à son insu, d’un véhicule d’occasion présentant des problèmes liés au système d’émission des gaz.

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Pendant combien de temps l’attestation de réussite est-elle valable?

L’attestation de réussite Air pur Ontario est valable pendant 12 mois à compter de la date de sa délivrance. Durant ces 12 mois, l’immatriculation peut être renouvelée et les droits de propriété peuvent être cédés. L’attestation doit toujours être valable à la date de renouvellement de l’immatriculation ou, dans le cas d’un renouvellement en retard ou d’une cession des droits de propriété, elle doit être valable à la date de la transaction.

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À quelle fréquence les analyses de gaz d’échappement des véhicules doivent-elles avoir lieu?

Les véhicules légers de 1988 et plus récents doivent subir une analyse de leurs gaz d’échappement quand ils ont cinq ans (en fonction de l’année-modèle) puis tous les deux ans après cela. Les véhicules de 1987 et plus anciens sont exemptés de l’analyse des gaz d’échappement.

Afin de protéger les consommateurs, une analyse des gaz d’échappement doit être réalisée avant la cession des droits de propriété des véhicules de 1988 et plus récents. Cette mesure a pour but d’éviter qu’un consommateur ne fasse l’achat, à son insu, d’un véhicule d’occasion présentant des problèmes liés au système d’émission des gaz.

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Quelles sont les années-modèles visées par l’obligation de faire analyser les gaz d’échappement?

Les véhicules légers de 1988 et plus récents doivent subir une analyse de leurs gaz d’échappement quand ils ont cinq ans (en fonction de l’année-modèle) puis tous les deux ans après cela. Les véhicules de 1987 et plus anciens sont exemptés de l’analyse des gaz d’échappement.

Afin de protéger les consommateurs, une analyse des gaz d’échappement doit être réalisée avant la cession des droits de propriété des véhicules de 1988 et plus récents. Cette mesure a pour but d’éviter qu’un consommateur ne fasse l’achat, à son insu, d’un véhicule d’occasion présentant des problèmes liés au système d’émission des gaz.

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Qu’est-ce que la « limite des coûts de réparation » et quels types de réparations et de services sont admissibles?

La limite des coûts de réparation (LCR) est un régime destiné à aider les propriétaires qui ne peuvent pas se permettre de faire réparer entièrement ou de remplacer un véhicule qui ne répond pas aux normes d’émission. Grâce à la LCR, les propriétaires d’un véhicule non conforme peuvent obtenir une attestation de réussite conditionnelle** qui leur permettra de renouveler l’immatriculation du véhicule et de remettre à plus tard les réparations au système d’émission dont le coût dépasse 450 $. Grâce à la LCR, les défaillances du système d’émission sont diagnostiquées et au moins certaines des réparations nécessaires sont effectuées, pour améliorer la qualité de l’air.

Pour vous prévaloir de la LCR, vous devez obtenir un devis des coûts et des réparations recommandées de la part d’un mécanicien accrédité dans un centre Air pur Ontario autorisé. Rien ne vous oblige toutefois à obtenir le diagnostic ou les réparations au centre qui a effectué l’analyse des gaz d’échappement. Si vous obtenez le diagnostic et les réparations d’un autre centre autorisé, le mécanicien produira et signera un rapport des réparations effectuées. Ce rapport vous permettra de bénéficier d’un tarif réduit si vous faites analyser de nouveau votre véhicule au centre Air pur Ontario qui a effectué l’analyse initiale.

**REMARQUE : L’attestation de réussite conditionnelle ne permet pas d’immatriculer un véhicule qui a été revendu. Il s’agit d’une mesure de protection importante puisqu’une attestation conditionnelle signifie qu’un véhicule présente des problèmes liés au système d’émission des gaz qui n’ont pas été résolus.

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Combien l’analyse coûte-t-elle?

Le centre Air pur Ontario effectuera sans frais une vérification de votre véhicule préalablement à l’analyse des gaz d’échappement afin de confirmer qu’il fonctionne suffisamment bien pour subir l’analyse. Les véhicules qui rejettent une fumée opaque, qui présentent des problèmes de freinage, de direction ou de refroidissement, ou qui n’ont plus leur convertisseur catalytique ou leur bouchon de réservoir de carburant ne peuvent pas subir l’analyse, pour des raisons de sécurité.

L’analyse initiale des gaz d’échappement pour un véhicule léger coûte 35 $ au maximum. Les analyses suivantes (deux au maximum) ne coûtent pas plus de 17,50 $, pourvu qu’elles soient effectuées au même garage que l’analyse initiale. Il faut ajouter les taxes applicables à ces montants.

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Que dois-je faire après avoir réussi l’analyse?

Après l’analyse de votre véhicule, vous recevrez un rapport d’inspection précisant s’il s’agit d’une attestation de réussite ou d’une attestation de réussite conditionnelle. Vous pourrez alors renouveler votre immatriculation dans un bureau des permis à un guichet libre-service du gouvernement de l’Ontario ou en ligne, à ServiceOntario. Il est conseillé de conserver l’attestation de réussite avec les documents d’entretien du véhicule.

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Que se passera-t-il si mon véhicule ne réussit pas l’analyse?

Vous recevrez un rapport d’analyse indiquant à quelles normes le véhicule n’a pas satisfait. Vous recevrez aussi le dépliant intitulé « Que dois-je faire si mon véhicule ne satisfait pas aux normes d’émission? », qui guidera vos décisions sur les mesures à prendre.

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Comment savoir si les résultats de l’analyse sont exacts et si les réparations sont justifiées?

Premièrement, pour être autorisé à effectuer des analyses, un centre Air pur Ontario doit utiliser du matériel informatisé inviolable conforme aux exigences du programme Air pur Ontario. De plus, le personnel doit être formé et accrédité pour réaliser les analyses et les réparations souhaitables. Deuxièmement, les résultats de l’analyse des gaz d’échappement de votre véhicule sont comparés aux normes d’émission établies pour votre véhicule (en fonction de l’année-modèle). Troisièmement, les centres Air pur Ontario font l’objet de vérifications afin de s’assurer que les analyses et les réparations se font dans les règles de l’art. Quatrièmement, les garages autorisés, les inspecteurs qui effectuent les analyses et les mécaniciens accrédités qui effectuent les réparations sont continuellement évalués afin de détecter tout écart aux taux de réussite et d’échec attendus ou toute autre anomalie.

Le programme Air pur Ontario ne tolèrera aucune fraude ni aucun abus à l’endroit des consommateurs. Si vous avez des préoccupations à cet égard, nous souhaitons en être informés. Vous pouvez porter plainte en appelant le centre d’information au 1 888 758-2999 d’Air pur Ontario. Le ministère de l’Environnement a à cœur de protéger les propriétaires de véhicules automobiles et fera enquête sur toutes les plaintes.

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Mon véhicule est immatriculé en Ontario, mais se trouve à l’extérieur de la province ou loin d’un centre d’analyse Air pur Ontario . Que dois-je faire?

Plusieurs options s’offrent à vous. Consultez le site Web du ministère des Transports pour obtenir des renseignements et des directives concernant l’immatriculation et le renouvellement de l’immatriculation d’un véhicule à l’extérieur de la province.

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L’immatriculation de mon véhicule a expiré – comment puis-je faire analyser les gaz d’échappement de mon véhicule?

Vous pouvez vous procurer un permis temporaire à un bureau de l’immatriculation du ministère des Transports, ce qui vous donnera suffisamment de temps pour faire analyser les gaz d’échappement de votre véhicule et pour faire effectuer les réparations qui s’imposent avant le renouvellement de votre immatriculation. (Le permis temporaire coûte 15 $ et est valable pour 10 jours.) Si vous avez des questions sur l’immatriculation, téléphonez au ministère des Transports, au 416 235-2999 ou au 1 800 387-3445 (sans frais en Ontario).

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Que puis-je faire si je remarque qu’un véhicule sur la route rejette une fumée excessive?

Remplir notre formulaire de communication en ligne. Prenez note du numéro de la plaque d’immatriculation, de la description du véhicule ainsi que de l’endroit et de l’heure de l’incident et appelez le centre d’information d’Air pur Ontario au 1 888 758‑2999 ou soumettez tous les renseignements pertinents par courriel à info@driveclean.com. Sachez que nous déployons tous les efforts nécessaires pour intervenir dans ce genre de situation.

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