L’ÉTABLISSEMENT DES NORMES DE QUALITÉ DE L’AIR EN ONTARIO

Les normes de qualité de l’air de l’Ontario sont fondées sur les meilleures données scientifiques disponibles et sont fixées à des niveaux qui protègent la santé des humains et l’environnement naturel.

Le plan des normes (en anglais seulement) du ministère de l’Environnement, publié en 1996 et révisé en 1999, décrit les normes utilisées par le ministère, donne un aperçu du processus d’établissement des normes et énumère les priorités en matière d’élaboration et de révision des normes. L’établissement des normes de qualité de l’air est un processus à plusieurs étapes permettant de tenir compte de tout l’éventail de questions et de points de vue scientifiques pendant l’établissement ou la révision des normes.

Le Règlement de l’Ontario 419/05 (en anglais seulement) sur la pollution et la qualité de l’air est la pierre angulaire des efforts du ministère pour protéger la qualité de l’air local. À mesure que des décisions concernant les normes de qualité de l’air sont prises, on le modifie pour renforcer les normes en leur donnant force de loi. Le 30 novembre 2005, le Règlement 346 sur la pollution atmosphérique a été abrogé et remplacé par le Règl. de l’Ont. 419/05. On trouvera de plus amples renseignements sur ce règlement et des documents d’orientation connexes sous la rubrique « Liens » de la présente page Web.

Les nouvelles normes de qualité de l’air, les modèles de dispersion atmosphériques à jour servant à évaluer les émissions industrielles et une approche fondée sur le risque en matière d’établissement de normes substitutives contribueront à l’application plus rapide des normes de qualité de l’air et permettront au ministère d’établir des normes de qualité de l’air fondées sur les effets pour que les collectivités locales bénéficient d’un air plus propre.

Cliquez ici pour consulter tous les avis affichés au Registre environnemental par le ministère de l’Environnement au sujet de l’établissement et de l’application des normes de qualité de l’air (en anglais seulement).

Directive de mise en oeuvre des normes de qualité de l’air en Ontario

Le Règl. de l’Ont. 419/05 prévoit un processus fondé sur le risque en matière de normes substitutives pour régler des questions de mise en oeuvre liées aux nouvelles normes ou aux nouveaux modèles. Les obstacles à la mise en oeuvre peuvent être d’ordre technique ou économique ou être liés au temps.

Ressources 5166e Guideline for the Implementation of Air Standards in Ontario (en anglais seulement)     Guide de demande de norme substitutive de qualité de l’air (en cours d’élaboration)   6034f Feuille-info sur les normes substitutives

Normes de qualité de l’air

Le ministère de l’Environnement établit des normes de qualité de l’air pour des contaminants spécifiques afin de protéger la qualité de l’air local. Le ministère tient à jour une liste des normes et des directives de qualité de l’air pour plus de 300 contaminants.

Ressources 6569e Summary of Standards and Guidelines to support Ontario Regulation 419: Air Pollution – Local Air Quality (including Schedule 6 of O. Reg. 419 on Upper Risk Thresholds) – Sorted by Chemical Name (février 2008 – en anglais seulement) Summary of Standards and Guidelines to support Ontario Regulation 419: Air Pollution – Local Air Quality (including Schedule 6 of O. Reg. 419 on Upper Risk Thresholds) – Sorted by CAS Number (Février 2008 – en anglais seulement)   Setting Environmental Quality Standards in Ontario: The Ministry of the Environment’s Standards Plan (en anglais seulement)     Avis connexe affiché au Registre environnemental (no PA9E0004)

Invitation à une consultation préliminaire concernant huit substances

Le ministère a lancé une invitation à une consultation préliminaire en préparation à l’élaboration d’une ébauche de normes atmosphériques pour huit substances.

Ressources   Consulter l’invitation à la consultation préliminaire affichée au Registre environnemental La consultation préliminaire concerne les huit substances suivantes : uranium; nickel; chrome (hexavalent) et autres composés (bivalents et trivalents); benzène; hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP); 1,3-butadiène; dioxines et composés de type dioxine; manganèse et ses composés.

Critères de qualité de l’air ambiant

Le ministère de l’Environnement élabore les critères de qualité de l’air ambiant, qui sont des niveaux fondés sur les effets qu’on applique à des contaminants spécifiques pour évaluer la qualité générale de l’air.

Ressources 6570e Ontario’s Ambient Air Quality Criteria – sorted by Chemical Name (février 2008 – en anglais seulement) Ontario’s Ambient Air Quality Criteria – sorted by CAS Number (février 2008 – en anglais seulement)

Décisions et propositions concernant des contaminants particuliers

Décisions affichées au Registre environnement au sujet des normes de qualité de l’air de l’Ontario Avis affiché au Registre environnemental Document associé (en anglais seulement) Format PA02E0010 Ontario Air Standards for 2,4-Toluene diisocyanate and, for 2,4-Toluene diisocyanate + 2,6-Toluene diisocyanate (mixed isomers)   PA02E0011 Ontario Air Standards for Methane diphenyl diisocyanate (MDI) and Polymeric methane diphenyl diisocyanate (Polymeric MDI)  PA02E0012 Ontario Air Standards for Hydrogen cyanide  PA02E0013 Ontario Air Standards for Acrolein PA02E0014 Ontario Air Standards for Isopropanol PA02E0015 Ontario Air Standards for Hexamethylene diisocyanate monomer, Hexamethylene diisocyanate biuret, Hexamethylene diisocyanate isocyanurate and, the mixture of Hexamethylene diisocyanate biuret plus Hexamethylene diisocyanate isocyanurate  PA02E0016 Ontario Air Standards for Di-n-octylphthalate PA02E0017 Ontario Air Standards for Vinyl chloride  PA02E0018 Ontario Air Standards for Methyl isocyanate  PA02E0019 Ontario Air Standards for Hydrogen fluoride PA02E0020 Ontario Air Standards for Phenol PA02E0021 Ontario Air Standards for Acetonitrile PA02E0022 Ontario Air Standards for Di(2-ethylhexyl) phthalate  PA02E0023 Ontario Air Standards for Acetone PA02E0024 Ontario Air Standards for Cyclohexane PA04E0020 Ontario Air Standards for Methylene Chloride  PA04E0031 Ontario Air Standards for Tetrachloroethylene PA04E0033 Ontario Air Standards for Trichloroethylene PA04E0035 Ontario Air Standards for Xylenes PA00E0011 Ontario Air Standards for n-Hexane PA05E0020 Ontario Air Standards for n-Butanol PA05E0021 Ontario Air Standards for Chlorine dioxide PA05E0022 Ontario Air Standards for Chloroethane PA05E0023 Ontario Air Standards for 1,1 -Dichloroethane PA05E0024 Ontario Air Standards for Ethylene oxide PA05E0025 Ontario Air Standards for Isobutanol PA05E0026 Ontario Air Standards for Methyl Chloride PA05E0027 Ontario Air Standards for Phosphoric Acid PA05E0028 Ontario Air Standards for Propylene PA05E0029 Ontario Air Standards for Sulphuric Acid PA05E0030 Ontario Air Standards for Total Reduced Sulphur (TRS) and Compounds PA05E0031 Ontario Air Standards for Trimethylbenzenes PA04E0015 Ontario Air Standards for Cadmium and Its Compounds PA06E0005 Ontario Air Standards for Toluene PA06E0006 Ontario Air Standards for Lead and Its Compounds

Ébauches d’information sur les normes de qualité de l’air Avis affiché au Registre environnemental Document associé (en anglais seulement) Format PA04E0016 Air Standard Information Drafts for Hexavalent Chromium and Chromium Compounds PA04E0029 Air Standard Information Drafts for Nickel and its Compounds

Autres ressources

Documents Date Avis affiché au Registre environnemental Document associé (en anglais seulement) Format August 31, 2007 010-0000 Amendments to Regulation 419/05 Air Pollution: Local Air Quality June, 2006 RA06E0005 Proposed Amendments to Regulation 419/05 Air Pollution: Local Air Quality - June, 2006 RA06E0006 Proposed Approach for the Implementation of Odour-Based Standards and Guidelines April, 2005 PA05E0007 Proposed Revisions to Odour-based Ambient Air Quality Criteria and Development of an Odour Policy Framework