Les substances menaçant l’ozone en Ontario
Explication de l’incidence des nouvelles règles sur les grossistes, les techniciens et les propriétaires d’équipement de réfrigération. Précisions sur les exigences et restrictions relatives au remplissage.
Certificats Ozone-alerte
Résumé des exigences d’obtention et de maintien en règle d’un certificat Ozone-alerte; explication des exigences relatives au « relevé d’utilisation » du règlement sur les fluides frigorigènes.
Les climatiseurs mobiles
Explication de toutes les exigences du règlement qui s’appliquent aux climatiseurs mobiles, y compris tout ce qu’il faut savoir sur les tests d’étanchéité.
Les fluides frigorigènes de remplacement
Renseignements sur les fluides frigorigènes pouvant être utilisés en Ontario.
Règlements sur les substances menaçant l’ozone
Précisions sur les règlements qui régissent l’utilisation des substances menaçant l’ozone en Ontario, les renseignements à fournir dans les rapports annuels, les compétences fédérale et provinciale, ainsi que l’utilisation des solvants de catégorie II.
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Dernière mise à jour le 13 juin 2008.