À propos du ministère de l’Environnement (Ontario)

Comment obtenir des documents :

Les documents PDF peuvent être téléchargés en format Adobe Acrobat. Il faut un logiciel spécial pour visualiser les documents PDF, mais c'est le meilleur choix si vous voulez imprimer un document.
Le navigateur de votre ordinateur vous permet de visualiser les documents HTML en format HTML sans logiciel supplémentaire.
Pour les documents suivis de l’icône Commande par courriel, vous pouvez envoyer un courriel au Centre d’information pour les recevoir par courriel ou par la poste. Vous pouvez demander aussi qu’on vous les envoie par télécopieur (limite de 15 pages).
Vous pouvez appeler le Centre d'information – 1-800-565-4923 ou 416-325-4000 – pour demander un envoi par la poste

AUTRES PLANS

À propos du ministère
N^o PIBS	Titre	Voir document
6637f	Investissements du quatrième trimestre
6159f	Notre mission : notions élémentaires sur l’environnement à l’intention de la population de l’Ontario
5537f	Rapports Annuels: 2002-2003, 2003-2004
3706f	En bref : Déversements et urgences : le rôle du ministère de l’Environnement

Pollution et prévention
N^o PIBS	Titre	Voir document
3786f	Évaluation multimilieux des risques pour la santé
3792f	Éco-info : L'arsenic dans l'environnement
3793f	Éco-info : Le cobalt dans l'environnement
4017f	Le nickel dans l'environnement
4141f	Le cuivre dans l'environnement
355101	La prévention de la pollution en Ontario - Rapport d’étape 2001

Lois et règlements
N^o PIBS	Titre	Voir document
5537f	Rapports Annuels: 2002-2003, 2003-2004
3610f	Améliorer, renforcer et clarifier : les règlements ontariens sur l'environnement (Novembre 1997)
2950b	Règlement sur l'emploi des frigorigènes fluorocarbonés (Feuillet d'information) / A Regulation to Prevent the Release of Fluorocarbon Refrigerants

Plans d’activités
N^o PIBS	Titre	Voir document
6703f	Document d'information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2008-2009
6189f	Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2007-2008
5692f	Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2006 - 2007: Premiere Partie et Annexe
	Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2006 - 2007: Document complet

Autres plans
N^o PIBS	Titre	Voir document
6164f	Investissements de fin d'exercice
4536f04	Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2007-2008
4536f03	Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2006-2007
4536f02	Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2005-2006
4536f01	Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2004-2005
4536f	Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2003-2004
	Rapport sur la gestion environnementale: Examen des pratiques exemplaires (Janvier 2001)

Ce site est mis à jour par le gouvernement de l'Ontario, Canada

Confidentialité | Avis importants
© Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2007
Dernière mise à jour le 08 juillet 2008.