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À propos du ministère de l’Environnement (Ontario)

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  • Vous pouvez appeler le Centre d'information – 1-800-565-4923 ou 416-325-4000 – pour demander un envoi par la poste
  • Pour obtenir des documents sur médias substituts, communiquez avec le Centre d’information du ministère. Pour de plus amples renseignements sur les médias substituts, consultez le guide sur l’accessibilité de l’information.
À PROPOS DU MINISTÈRE
POLLUTION ET PRÉVENTION
LOIS ET RÈGLEMENTS
EN CAS D'URGENCE
PLANS D’ACTIVITÉS
AUTRES PLANS

À propos du ministère
No PIBS Titre Voir document
6637f Investissements du quatrième trimestre 5537e PDF format 5537e HTML format Request publication
6159f Notre mission : notions élémentaires sur l’environnement à l’intention de la population de l’Ontario
PDF format Request publication
5537f Rapports Annuels: 2002-2003, 2003-2004
5537e PDF format 5537e HTML format Request publication
3706f En bref : Déversements et urgences : le rôle du ministère de l’Environnement
5537e PDF format Request publication

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Pollution et prévention
No PIBS Titre Voir document
3792f01 Éco-info : L'arsenic dans l'environnement PDF format HTML format Request publication
3793f Éco-info : Le cobalt dans l'environnement PDF format HTML format Request publication
4017f Le nickel dans l'environnement PDF format HTML format Request publication
4141f Le cuivre dans l'environnement PDF format HTML format Request publication

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Lois et règlements
No PIBS Titre Voir document
5537f Rapports Annuels: 2002-2003, 2003-2004
5537e PDF format 5537e HTML format Request publication
3610f Améliorer, renforcer et clarifier : les règlements ontariens sur l'environnement (Novembre 1997)
5537e PDF format Request publication

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En cas d'urgence
No PIBS Titre Voir document
6179f Intervention lors de déversements et de situations d’urgence reliées à un déversement 6179fs PDF format Request publication
6180f Programme de gestion des situations d’urgence 5537e PDF format Request publication

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Plans d’activités
No PIBS Titre Voir document
7069f Document d'information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2009-2010 6703f PDF format 6703f HTML format Request publication
6703f Document d'information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2008-2009 6703f PDF format 6703f HTML format Request publication
6189f Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2007-2008
6189f PDF format 6189f HTML format Request publication
5692f Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2006 - 2007: Premiere Partie et Annexe
5537e HTML format Request publication
  Document d’information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats 2006 - 2007: Document complet
5537e PDF format Request publication

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Autres plans
No PIBS Titre Voir document
6164f Investissements de fin d'exercice 5537e PDF format 5537e HTML format Request publication
4536f05 Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2008-2009
4536f04 HTML format Request publication
4536f04 Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2007-2008
4536f04 HTML format Request publication
4536f03 Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2006-2007
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4536f02 Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2005-2006
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4536f01 Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2004-2005
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4536f Ministère de l’Environnement plan d’accessibilité 2003-2004
5537e HTML format Request publication
  Rapport sur la gestion environnementale: Examen des pratiques exemplaires (Janvier 2001)
5537e HTML format Request publication

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