Business Resources
 
Air
 
 
Eau

Entreprises, technologie et innovation

Regular font size Large font size Extra large font size Print this page

Comment obtenir des documents :

  • PDF formatLes documents PDF peuvent être téléchargés en format Adobe Acrobat. Il faut un logiciel spécial pour visualiser les documents PDF, mais c'est le meilleur choix si vous voulez imprimer un document.
  • HTML formatLe navigateur de votre ordinateur vous permet de visualiser les documents HTML en format HTML sans logiciel supplémentaire.
  • Email RequestPour les documents suivis de l’icône Commande par courriel, vous pouvez envoyer un courriel au Centre d’information pour les recevoir par courriel ou par la poste. Vous pouvez demander aussi qu’on vous les envoie par télécopieur (limite de 15 pages).
  • Vous pouvez appeler le Centre d'information – 1-800-565-4923 ou 416-325-4000 – pour demander un envoi par la poste
CHEFS DE FILE ENVIRONNEMENTAUX
INDUSTRIE VERTE
ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES
AUTORISATIONS ENVIRONNEMENTALES
INNOVATION ET TECHNOLOGIE
ANALYSES INDUSTRIELLES

Chefs de file environnementaux
No PIBS Titre Voir document
4892e A Framework for Ontario’s Environmental Leaders Program July 2004 (en anglais seulement) PDF format   Request publication
4001f Formulaire de demande (Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario)     Request publication
4001f01 Guide : Marche à suivre pour présenter une demand (Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario) PDF format HTML format Request publication

Haut de page

Industrie verte
No PIBS Titre Voir document
5754e Ontario’s Environment Industry (en anglais seulement) 5754e PDF format Request publication
6694f Guide des ressources à l’usage des entreprises du secteur de l’environnement 5754e PDF format Request publication

Haut de page

Évaluations environnementales
No PIBS Titre Voir document
4983f Éco-info : L'évaluation environnementale en Ontario 4983e PDF  4983e HTML  Request publication
4898f Entente de collaboration Canada-Ontario en matière d’évaluation environnementale PDF 4898e HTML 4998e Request publication
  CEAA Five Year Review (en anglais seulement)   HTML format Request publication

Haut de page

Autorisations environnementales
No PIBS Titre Voir document
3445e01 Green Facts: Environmental Approvals in Ontario (March 2004) (en anglais seulement) 3445e01 PDF  3445e01 HTML  Request publication

Haut de page

Analyses industrielles
No PIBS Titre Voir document
4292f APPLICATION DES LOIS ENVIRONNEMENTALES DANS LE SECTEUR DE LA GALVANOPLASTIE Tournée d’inspection de l’équipe d’intervention spéciale HTML format Request publication
4888f À quoi doit-on s’attendre quand un agent de l’environnement vient inspecter notre entreprise: Guide succinct à l’intention des propriétaires, responsables et employés d’entreprises PDF format HTML format Request publication
5069e Environmental Compliance in the Petrochemical Industry in the Sarnia Area
Report of the Environmental SWAT Team: Sarnia Inspection Sweep 2004 - 2005

(en anglais seulement)
  HTML format Request publication

Haut de page